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HS 99 - Effets personnels, provisions et fournitures pour la mer et les avions (hors carburants)
Effets personnels, provisions et fournitures pour la mer et les avions (hors carburants)
chapterHS 99 - Effets personnels, provisions et fournitures pour la mer et les avions (hors carburants) | TR2B HSBOT
Effets personnels, provisions et fournitures pour la mer et les avions (hors carburants)
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9905
Effets personnels de personnes réelles ayant transféré leur lieu de résidence
Effets personnels de personnes réelles ayant transféré leur lieu de résidence
Détail
9919
Mariage, héritage, étudiant, cercueil, organisme d'aide humanitaire, handicapé, handicapé, personnel, compagnon de voyage, etc.
Mariage, héritage, étudiant, cercueil, organisme d'aide humanitaire, handicapé, handicapé, personnel, compagnon de voyage, etc.
Détail
9930
Marchandises livrées par mer et par avion ; SAUF Chapitre 27
Marchandises livrées par mer et par avion ; SAUF Chapitre 27
Détail
9931
Biens remis à l'équipage dans les structures offshore ou pour le fonctionnement d'équipements tels que moteurs, machines et dispositifs dans les structures ; SAUF Chapitre 27
Biens remis à l'équipage dans les structures offshore ou pour le fonctionnement d'équipements tels que moteurs, machines et dispositifs dans les structures ; SAUF Chapitre 27
Détail